 |
Mentions légales
CASIBEL
Marché de Gros Sainte-Musse
83100 TOULON
Graphisme, Webdesign & Flash
MEDDLESOME
24, rue Henri Bosco
13650 Meyrargues, France.
Credits photos
MEDDLESOME
Propriété intellectuelle
Ce site est sous la protection des règles internationales
des droits d'auteur. Bénéficient de cette protection l'architecture
du site et son contenu : La structure
générale, ainsi que les logiciels, images animées ou non, sons, savoir
faire... et tous autres éléments composants le site web sont la
propriété exclusive de la société MEDDLESOME. Les textes sont la
propriété exclusive de CASIBEL. Selon les articles
122-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI), vous
ne pouvez pas reproduire ou représenter partiellement ou intégralement
le site ou les éléments du site, quels que soient le procédé et le
support, si la conséquence en est la communication au public. Seules
les reproductions destinées à votre usage privé sont autorisées et
non celles destinées à un usage collectif. Pour toutes autres utilisations,
vous devrez demander l'autorisation en vous adressant à la société MEDDLESOME,
ainsi qu'à CASIBEL. Toute transgression de ces règles donnerait
droit à des poursuites en contrefaçon.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables
et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de
ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation
expresse du responsable de la publication. Les documents ne peuvent faire l'objet
de copies qu'à titre d'information, la copie étant réservée au seul usage privé.
Conformément aux
dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des
traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation,
distribution, représentation, traduction, diffusion, modification,
transcription, partielle ou totale, quelque soit le support
considéré et quelque soit le procédé utilisé pour un usage
autre que celui privé est interdit sans l'autorisation préalable
et expresse de CASIBEL et de la société MEDDLESOME. Toute
contravention aux dispositions du présent article est constitutive
du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile
et pénale de son auteur. La loi n° 98-536 du 1er juillet 1998
relative aux bases de données n'accorde par ailleurs aucune
exception de copie privée.
Toute représentation
totale ou partielle de ce site web par quelque procédé que
se soit, sans l'autorisation expresse de CASIBEL et de
la société MEDDLESOME est interdite et constituerait une contrefaçon
sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de
la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de
données figurant, le cas échéant, sur le site web de CASIBEL,
qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er
juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle
de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection
juridique des bases de données.
Le contenu du site
web est régi par la loi française. Il en est ainsi des règles
de fond comme des règles de forme, et son contenu sera apprécié par
la seule juridiction française compétente. Les règles de conflits
de loi sont exclues au profit de l'application complète et
sans réserves de la loi française.
Responsabilité.
CASIBEL ne peut être tenue pour responsable des informations contenues
dans les autres sites web dont les internautes pourraient avoir accès par le
biais du site web de CASIBEL. Le site Internet CASIBEL http://www.casibel.fr
est normalement accessible 24h sur 24h et 7 jours sur 7. En cas de force majeure,
de difficultés informatiques, de difficultés liées à la
structure des réseaux de télécommunications ou difficultés
techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive,
l'accès a toute ou partie du site pourra être suspendue ou supprimée
sur simple décision de CASIBEL. Le site Internet est susceptible
de modification et d'évolutions sans notification d'aucune sorte.
Données
personnelles.
CASIBEL collecte des informations provenant des visiteurs du site
Internet http://www.casibel.fr au moyen de questionnaires figurant
sur le site Internet. Ces informations permettent de répondre à vos
demandes d'informations.
Les informations personnelles qui sont ainsi collectées se limitent à celles
qui sont nécessaires pour vous contacter (telles que votre nom, votre
prénom, nom de la société, adresse, vos e-mail, téléphone
et fax).
Vous êtes informés
que lors de vos visites sur le site Internet, un mécanisme
de suivi de navigation peut être mis en œuvre. Vous
disposez d'un droit d'accès, de retrait et de modification
des données personnelles communiquées par le biais
de techniques de traçage. Les informations nominatives
vous concernant sont destinées à CASIBEL et
ses partenaires. En aucun cas, CASIBEL ne
cèdera ces informations à un tiers, sauf demande
explicite de l’utilisateur.
Votre passage sur le site
donne lieu à la création d’un cookie de session.
Celui-ci enregistre des informations relatives à la navigation
de votre ordinateur sur notre site (les pages consultées,
la date et l’heure de la consultation, etc.), que nous
pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Vous avez
la possibilité de vous opposer à l’enregistrement
de ces cookies en modifiant les paramètres de sécurité de
votre navigateur (à titre indicatif : Outils / Options
Internet sur Microsoft Explorer 6).
Les utilisateurs du site
Internet de CASIBEL sont
tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du
6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers
et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions
pénales.
Conformément aux
conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier
1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,
vous disposez d'un droit d'accès aux informations vous
concernant et vous pouvez les faire modifier. Si vous souhaitez
faire rectifier ou supprimer certaines données, veuillez
adresser un e-mail dans ce sens à contact@casibel.fr.
<<<
Retour à la page précédente
|